NOTE D’INFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL de Impresoft S.p.A

conformément à l’article 13 du règlement (UE) no 2016/679

La présente Note d’information est fournie conformément au règlement général sur la protection des données (« RGPD ») de l’Union européenne, no 2016/679, tel que modifié et/ou complété, ainsi qu’aux lois ou aux règlements nationaux sur le traitement des données à caractère personnel applicables de temps à autre (la « Législation sur la protection de la vie privée ») afin de garantir que le traitement des données à caractère personnel est effectué dans le respect des droits et libertés des personnes, en particulier en ce qui concerne la protection des données à caractère personnel.

L’expression « données à caractère personnel » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, même indirectement, par référence à toute autre information, y compris un numéro d’identification personnel. 

Par « traitement », on entend toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

L’expression « personne concernée » désigne la personne physique à laquelle les données à caractère personnel se réfèrent.

Impresoft S.p.A., dont le siège social est situé à Via Bisceglie 66 Milano, code fiscal et numéro de TVA 12691580968 agit en qualité de responsable du traitement (le « Responsable du traitement » ou «Impresoft») des données pour les finalités énoncées au paragraphe 3 ci-dessous et appartient au Groupe Impresoft. Vous pouvez consulter la liste des sociétés appartenant au Groupe Impresoft à la page suivante du site Web d’Impresoft S.p.A. : www.impresoftgroup.com/it/le-aziende-del-gruppo (les « Sociétés du Groupe »). Vous pouvez contacter le Responsable du traitement à l’adresse de courrier électronique suivante : [email protected] 

Le Responsable du traitement a désigné un délégué à la protection des données, qui peut être contacté à l’adresse suivante: [email protected].   

Les données traitées par le Responsable du traitement et collectées directement depuis le site Web de Impresoft peuvent comprendre des informations personnelles et des coordonnées (prénom, nom de famille, e-mail, numéro de téléphone, adresse, rôle, nom de l’entreprise, CV et données relatives à la vie professionnelle dans le cas d’une candidature ainsi que toute autre information fournie volontairement par la personne concernée).

Le Responsable du traitement peut traiter les données à caractère personnel de la personne concernée aux fins de traitement décrites ci-dessous :

1. Finalités strictement liées et utiles à l’établissement et à la gestion d’un contrat auquel la personne concernée est partie, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre b), du RGPD. La fourniture de données à caractère personnel ne nécessite pas de consentement, mais ce dernier est nécessaire pour finaliser, exécuter ou poursuivre la relation contractuelle avec le Responsable du traitement.
2. Gestion des relations avec la personne concernée du fait de ses demandes d’utilisation de contenus supplémentaires (livres blancs, contenu premium) proposés sur le site du Responsable du traitement. La fourniture de données à caractère personnel n’est pas obligatoire, mais le refus de fournir ces données peut empêcher la personne concernée d’obtenir les services et/ou produits et/ou contenus demandés, de bénéficier de certaines fonctionnalités ou de recevoir les informations et les documents d’information demandés au Responsable du traitement. La fourniture de données à caractère personnel ne nécessite pas de consentement, car le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat gratuit auquel la personne concernée est partie, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, lettre b), du RGPD. 
3. Grâce aux cookies de profilage, si l’utilisateur les a acceptés dans la bannière de cookies correspondante, des activités de profilage sont réalisées. Il s’agit d’analyser les intérêts et les préférences des utilisateurs en lien avec le type de contenus téléchargés sur le site, afin de réaliser des activités de marketing utilisant le profilage. La fourniture de données n’est pas obligatoire et leur traitement nécessite le consentement de la personne concernée. Les autres Sociétés du Groupe pourront visualiser et traiter ces données uniquement avec le consentement visé au point 9) ci-dessous.
4. Réponse aux demandes d’information adressées au Responsable du traitement par la personne concernée. Afin d’apporter des réponses à ces demandes, le Responsable du traitement peut faire appel à d’autres partenaires et Sociétés du Groupe dont les produits constituent l’objet de la demande de la personne concernée. La fourniture de données à caractère personnel ne nécessite pas de consentement, car le traitement est nécessaire pour mettre en œuvre des mesures précontractuelles adoptées à la demande de la personne concernée, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre b), du RGPD.
5. Respect des obligations découlant des lois, des règlements, de la législation de l’UE, des instructions données par des autorités habilitées à le faire par la loi ou par des organes de surveillance et de contrôle, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre c), du RGPD. La fourniture de données à caractère personnel aux fins visées au présent paragraphe est obligatoire et leur traitement ne nécessite pas de consentement.
6. Finalités de l’analyse commerciale sous une forme anonyme : pour améliorer l’activités et les services de l’entreprise (par exemple, enquête sur le degré de satisfaction des clients quant à la qualité des services rendus et à l’activité exercée par le Responsable du traitement, élaboration d’études et de recherches de marché). La fourniture de données à caractère personnel n’est pas obligatoire et leur traitement ne nécessite pas de consentement en raison de l’existence d’un intérêt légitime du Responsable du traitement à effectuer des activités d’analyse commerciale, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre f), du RGPD.
7. Finalités de marketing pour la promotion et la vente de produits et services similaires à ceux déjà achetés par la personne concernée (pratique du « soft spam ») à travers des communications commerciales transmises par e-mail. La fourniture de données n’est pas obligatoire et leur traitement ne nécessite pas de consentement en raison de l’existence d’un intérêt légitime du Responsable du traitement, en vertu de l’article 6, paragraphe 1, lettre f), du RGPD, à effectuer des activités de marketing auprès de ses propres clients.
8. Finalités de marketing de l’entreprise, en utilisant des outils de communication automatisés (appels sans opérateur, e-mails) ou des outils de communication traditionnels (appels avec opérateur), directement ou par l’intermédiaire de sociétés tierces, en référence à ses propres produits et services i) pour transmettre et/ou proposer par téléphone des documents d’information, commerciaux, publicitaires et promotionnels, y compris personnalisés ou présentant un intérêt spécifique sur la base des informations obtenues à la suite de l’activité visée au point 3 ci-dessus ou ii) pour transmettre des lettres d’information et des invitations concernant des événements et des initiatives. La fourniture des données n’est pas obligatoire et leur traitement nécessite un consentement, lequel peut être donné et retiré, y compris pour une partie des activités susmentionnées, en écrivant à l’adresse de courrier électronique ci-dessous. Si la personne concernée ne fournit pas ses données à caractère personnel, elle ne pourra pas recevoir d’informations sur les produits et/ou les services offerts par le Responsable du traitement, mais cela n’aura aucune conséquence sur la capacité de la personne concernée à consulter le site ni sur toute éventuelle relation contractuelle existante avec le Responsable du traitement.  
9. Communication des données aux Sociétés du Groupe qui, en référence à leurs propres produits et services et à ceux des Sociétés du Groupe appartenant au secteur des technologies de l’information et de la communication (TIC) et du conseil, peuvent, en utilisant des outils de communication automatisés (appels sans opérateur, e-mails) ou des outils de communication traditionnels (appels avec opérateur), directement ou par l’intermédiaire de sociétés tierces, i) transmettre et/ou proposer par téléphone des documents d’information, commerciaux, publicitaires et promotionnels, y compris personnalisés ou présentant un intérêt spécifique sur la base des informations obtenues à la suite de l’activité visée au point 3 ci-dessus ou ii) transmettre des lettres d’information et des invitations concernant des événements et des initiatives. La fourniture des données n’est pas obligatoire et leur traitement nécessite le consentement de la personne concernée, lequel peut être retiré à tout moment sans préjudice du traitement effectué avant ce retrait. 
10. Gestion du ou des sites (analyse statistique). La fourniture de données n’est pas obligatoire et leur traitement ne nécessite pas de consentement en raison de l’existence d’un intérêt légitime du Responsable du traitement, en vertu de l’article 6, paragraphe 1, lettre f), du RGPD, à gérer son propre site Web.
11. Activités de recrutement et de sélection du personnel. La fourniture de données à caractère personnel n’est pas obligatoire, mais le refus de fournir ces données peut empêcher le Responsable du traitement de procéder à l’évaluer du profil professionnel de la personne concernée aux fins de l’établissement d’une relation de travail. Le traitement connexe ne nécessite pas le consentement de la personne concernée pour la mise en œuvre des mesures précontractuelles adoptées à la demande de la personne concernée, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre b), du RGPD. 
12. Communication des données des candidats aux Sociétés du Groupe à des fins de recrutement et de sélection de leur personnel. Le traitement connexe nécessite le consentement de la personne concernée, lequel peut être retiré à tout moment sans préjudice du traitement effectué avant ce retrait.
13. Défense de droits en justice : si le traitement est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice. La fourniture de données à caractère personnel est obligatoire et leur traitement ne nécessite pas de consentement en raison de l’existence d’un intérêt légitime du Responsable du traitement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre f), du RGPD.
14. Envoi par le Responsable du traitement de lettres d’information marketing à l’adresse de courrier électronique fournie par la personne concernée dans la section du site prévue à cet effet. La fourniture des données est facultative et leur traitement nécessite le consentement de la personne concernée pour qu’elle puisse bénéficier du service de réception de la lettre d’information diffusée par le Responsable du traitement. 

En relation avec les finalités susmentionnées, les données à caractère personnel sont traitées au moyen d’outils manuels, informatiques et télématiques selon une logique strictement liée à ces finalités et, dans tous les cas, de manière à garantir la sécurité et la confidentialité de ces données.

Impresoft confiera le traitement des données à caractère personnel de la personne concernée exclusivement au personnel technique chargé de ce traitement, lequel utilisera principalement des modalités automatisées et informatisées à même de garantir, au regard des finalités pour lesquelles les données sont traitées, la sécurité et la confidentialité, ainsi que d’empêcher l’accès non autorisé aux données. Impresoft n’exécute pas de processus de décision automatisés.

Le traitement des données collectées a lieu dans les locaux de Impresoft et de ses prestataires de services dûment identifiés et, le cas échéant, nommés par en qualité de sous-traitants, en vertu de l’article 28 du RGPD.

Les données collectées et traitées sur le site Web sont conservées dans le CRM du Responsable du traitement – lequel est hébergé sur le serveur HubSpot – ainsi que dans le CRM commun des Sociétés du Groupe, lequel est hébergé sur les serveurs de HubSpot qui sont situés en Europe (« CRM HubSpot »).

Les données à caractère personnel de la personne concernée ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément au principe de minimisation énoncé à l’article 5, paragraphe 1, lettre c), du RGPD.

En particulier, en ce qui concerne le traitement à des fins de marketing, les données seront traitées et conservées jusqu’à ce que la personne concernée retire son consentement. En tout état de cause, la personne concernée peut toujours demander l’interruption du traitement ou l’effacement de ses données, comme prévu ci-dessous.

Le Responsable du traitement peut conserver certaines données même après la fin de la relation avec la personne concernée, en fonction du temps nécessaire pour gérer des obligations contractuelles ou légales spécifiques, ainsi qu’à des fins administratives, fiscales et/ou de contribution, pendant la période requise par les lois et règlements en vigueur, ainsi que pendant le temps nécessaire pour faire valoir des droits en justice.

Dans tous les cas, les données sont traitées non seulement dans le respect de la réglementation en vigueur, mais aussi selon les principes de confidentialité dont le Responsable du traitement s’est toujours inspiré.

Les durées de conservation varient en fonction du type de données traitées, mais, en général, Impresoft se réfère aux critères ci-dessous pour déterminer la durée de conservation :

• S’il existe un besoin légal ou contractuel de conserver les données.
• Si les données sont nécessaires pour fournir ses propres services.
  
  

Le Responsable du traitement peut communiquer les données à caractère personnel de la personne concernée à des tiers, afin de se conformer à des obligations légales, ainsi qu’à des fournisseurs de services qui agiront en tant que responsables du traitement autonomes ou qui seront désignés comme des sous-traitants conformément à l’article 28 du RGPD s’ils doivent traiter des données pour le compte du Responsable du traitement. Ces sous-traitants appartiennent essentiellement aux catégories énumérées ci-dessous, lesquelles sont fournies à titre d’exemple (liste non exhaustive) :

• les entités fournissant des services bancaires, y compris celles qui interviennent dans le fonctionnement des systèmes de paiement ;
• les personnes, sociétés, associations ou cabinets professionnels fournissant des services ou effectuant des activités d’assistance et de conseil au Responsable du traitement, notamment, mais pas exclusivement, en matière comptable, administrative, juridique, fiscale, financière et commerciale ;
• les partenaires commerciaux, marketing et juridiques, les fournisseurs de services techniques et/ou de plateformes logicielles, les administrateurs de systèmes, les fournisseurs d’hébergement, les sociétés informatiques, les agences de communication ;
• les personnes ou entités chargées du contrôle, de l’audit et de la certification des activités exercées ;
• les Sociétés du Groupe qui fournissent des services de nature informatique (par exemple, la mise à disposition du CRM HubSpot ou le support, la maintenance, l’assistance et le développement du CRM HubSpot) ;
• toutes les Sociétés du Groupe, uniquement lorsque la personne concernée a donné son consentement aux fins énoncées aux points 9) et/ou 12) du paragraphe 3 ci-dessus ;
• toutes les Sociétés du Groupe, uniquement si cela est nécessaire pour apporter une réponse à une demande formulée par la personne concernée, comme indiqué au point 4) du paragraphe 3 ci-dessus.

La liste actualisée des personnes et entités auxquelles vos données à caractère personnel peuvent être communiquées et/ou transférées est disponible auprès de Impresoft en nous contactant à: [email protected].

Il est possible qu’un transfert des données vers des pays tiers en dehors de l’UE pour les finalités indiquées aux paragraphes 3 et 4 ci-dessus ait lieu, dans le respect des modalités prévues par la législation en vigueur et, en particulier, conformément aux dispositions du RGPD énoncées dans : i) l’art. 44 – Principe général applicable aux transferts ; ii) l’art. 45 – Transferts fondés sur une décision d’adéquation ; iii) l’art. 46 – Transferts moyennant des garanties appropriées et iv) l’art. 49 – Dérogations pour des situations particulières.

Les données de la personne concernée sont partagées, sous réserve d’un consentement spécifique, avec les Sociétés du Groupe dans le CRM HubSpot. Les Sociétés du Groupe comprennent la société Kipcast Corp., dont le siège est situé au Canada. Le transfert de données à cette société est garanti par la décision no 2002/2/CE portant sur le niveau de protection adéquat des données prise par la Commission européenne le 20 décembre 2001 conformément à la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil relative au niveau de protection adéquat des données à caractère personnel assuré par la loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, les personnes concernées jouissent de droits spécifiques. En particulier, la personne concernée peut obtenir du Responsable du traitement : l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation du traitement, le retrait du consentement ainsi que la portabilité des données la concernant. La personne concernée a également le droit de s’opposer au traitement pour des motifs légitimes et/ou à des fins commerciales.

Le Responsable du traitement s’engage à répondre dans les meilleurs délais à la personne concernée après avoir vérifié son identité si nécessaire.

En cas d’exercice du droit d’opposition, le Responsable du traitement se réserve la possibilité de ne pas traiter la demande, et donc de poursuivre le traitement, s’il existe des motifs légitimes et impérieux de traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée.

S’agissant des finalités de marketing, la personne concernée qui a donné son consentement conserve la possibilité :

• de demander, à tout moment et gratuitement, à recevoir des communications exclusivement par le biais de moyens de communication traditionnels tels que les appels avec opérateur ;
• de s’opposer, à tout moment et gratuitement, au traitement des données aux fins susmentionnées. Dans ce cas, le droit de s’opposer au traitement des données par des moyens de communication automatisés (tels que le courrier électronique et les appels sans opérateur) s’étend aux moyens de communication traditionnels (tels que les appels avec opérateur) ;
• de s’opposer, à tout moment et gratuitement, au traitement des données aux fins susmentionnées, en partie seulement, c’est-à-dire en exprimant un choix quant au moyen de communication.

Les droits précités peuvent être exercés vis-à-vis du Responsable du traitement en envoyant une communication écrite à l’adresse de courrier électronique suivante : [email protected] ; 

La personne concernée est informée que, conformément à l’article 12 du RGPD, si ses demandes s’avèrent manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, le Responsable du traitement pourra : a) exiger le paiement de frais raisonnables qui tiennent compte des coûts administratifs supportés pour fournir les informations, procéder aux communications ou prendre les mesures demandées ; ou b) refuser de donner suite à ces demandes.

La personne concernée a en outre le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité chargée de la protection des données à caractère personnel. 

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites Web. Cependant, une fois qu’une personne a utilisé ces liens et quitté ce site, Impresoft n’a aucun contrôle sur ces autres sites Web. Impresoft n’est en aucun cas responsable de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez lorsque vous consultez ces autres sites. Nous vous recommandons de lire attentivement la note d’information sur la protection de la vie privée applicable au site en question.

Impresoft se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente note d’information à tout moment en communiquant aux personnes concernées sur cette page. Si la personne concernée n’accepte pas les modifications apportées à la présente note d’information, elle doit cesser d’utiliser ce site et elle peut demander à Impresoft de supprimer ses données à caractère personnel. 

Dernière mise à jour: 29/02/2024